Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-0152
Titre
Dossier concernant l’inventaire des objets mobiliers.
Date(s)
- 1847-1947 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ce dossier contient les pièces des dossiers 4410 et 4149 qui y restent classées. Ce dossier contenait précédemment également les pièces du dossier 234 mais celles-ci ont été réintégrées sous ce numéro.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français