Registres des procès-verbaux des instances collégiales statutaires Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
05 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 5 (1868-1872) Pièce 1868-1872 Affichage
06 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 6 (1872-1877) Pièce 1872-1877 Affichage
07 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 7 (1878-1882) Pièce 1878-1882 Affichage
11 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 11 (1897-1900) Pièce 1897-1900 Affichage
13 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 13 (1904-1906) Pièce 1904-1906 Affichage
14 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 14 (1907-1909) Pièce 1907-1909 Affichage
18 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 18 (1928-1937) Pièce 1928-1937 Affichage
19 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 19 (1938-1940) Pièce 1938-1940 Affichage
16 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 16 (1915-1921) Pièce 1915-1921 Affichage
08 Registre des procès-verbaux des instances collégiales statutaires, volume 8 (1883-1887) Pièce 1883-1887 Affichage
Résultats 11 à 20 sur 20