Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-5988_001
Titre
Dossier concernant la Commission technique consultative de Peinture ancienne — Composition (nomination), convocations, correspondance avec ministre et membres de la commission, etc.
Date(s)
- 1933-1939 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise (xx pièces)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient C24/52.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français